Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FILSAC
FILPACK (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96617826
Date de dépôt :
21/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2006

Présentation de la marque FILSAC

Déposée le 21 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) FILPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FILPACK domicilié(e) Z.I. Route de Piscop, 95350 SAINT BRICE SOUS FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 955 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France.

La marque FILSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILSAC est expirée depuis le 21 mars 2006.

FILPACK a également déposé les autres marques suivantes : FILPACK , FILPACK


FILPACK (Société Anonyme) - Z.I. Route de Piscop, 95350 SAINT BRICE SOUS FORET - France - SIREN 309955029


CABINET MAREK Pierre MAREK et Renée MAREK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Machines pour le remplissage et la fermeture de sacs de fruits ou légumes ; machines et matériels pour l'ensachage, le conditionnement ou l'emballage de fruits, légumes et autres produits alimentaires ; machines pour l'empaquetage.Sacs en papier ou matières plastiques pour l'emballage. Sacs en matières textiles pour l'emballage ; sacs en matières textiles tricotées ou tissées pour l'ensachage, le transport et la vente de fruits et légumes ; filets textiles pour l'exécution de sacs d'emballage ; cordes et ficelles d'emballage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.